Inscription
Vous avez la possibilité de vous inscrire à nos cours, dès à présent, en remplissant le formulaire ci-dessous. Le règlement vous sera demandé ultérieurement.
Vous pouvez également faire une pré-inscription (pour l’année scolaire 2024-2025), ce qui vous permet de réserver immédiatement une place, sans aucun engagement de votre part, jusqu’au 15 mai 2024.
NB: Toute inscription sera annulée sans aucun frais si le choix de l’étudiant n’est pas obtenu lors de ParcoursSup.
REGLEMENT GENERAL Terminale Santé / PASS / LAS :
Article 1 : Les inscriptions sont prises dans la mesure des places disponibles et par ordre d’arrivée.
Article 2 : La personne se portant caution financière de l’élève s’engage à régler la totalité des cours suivis par l’étudiant.
Article 3 : Un étudiant peut arrêter les cours, s’il le désire, mais tout mois commencé est dû. Son arrêt doit nous être signalé via une lettre avec accusé de réception.
Article 4 : Vous autorisez les Cours Ducos à pouvoir faire état du classement des reçus mais également à photographier ou filmer les élèves. Ces images pourront être diffusées sur différents supports de communication sans contrepartie de quelque nature que ce soit. Si un étudiant ne souhaite pas que son image soit diffusée, merci de nous le signaler.
Article 5 : Les ressources pédagogiques des Cours DUCOS sont soumises au droit d’auteur. Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété, incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».
Par conséquent toutes reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, des QCM des Cours DUCOS, de leur correction ainsi que de l’ensemble des supports explicatifs fournis à l’étudiant sous forme écrite et/ou orale sont strictement interdites par la loi et passibles du délit de contrefaçon.
En cas d’atteinte à ses droits, Les Cours DUCOS disposent de l’action en contrefaçon qu’ils peuvent exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives pour obtenir réparation, soit devant les juridictions répressives pour obtenir des sanctions pénales.
La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.).
Les Cours DUCOS ont daté de façon certaine la création de leur œuvre auprès de Mr DURAND, huissier de justice, 31000 Toulouse.